Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANDRE-PAUL
/
LA CHANTOUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHANTOUNE
ANDRE-PAUL

Numéro de dépôt :
92432688
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque LA CHANTOUNE

Déposée le 2 septembre 1992 par ANDRE-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHANTOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est ANDRE-PAUL, domicilié(e) 13, Rue de Bellefond, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE-PAUL S.A.R.L. - France.

La marque LA CHANTOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHANTOUNE est expirée depuis le 2 septembre 2002.

ANDRE-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE PAUL , ANDRE-PAUL , LA CHANTOUNE , ANDRE-PAUL


ANDRE-PAUL - 13, Rue de Bellefond, 75009 PARIS - France


ANDRE-PAUL S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir: champagnes, cidres, alcools, eaux de vie, spiritueux et vins de toute provenance étrangère